Déposée le 25 août 1982 par la Société Anonyme (SA) TIME AND DIAMONDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SHIVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIME AND DIAMONDS domicilié(e) 61 RUE CHARLES NODIER - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 208 638 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TIME AND DIAMONDS domicilié(e) 61 RUE CHARLES NODIER - 93500 - PANTIN - France.
La marque SHIVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIME AND DIAMONDS, SA - 61 RUE CHARLES NODIER - 93500 - PANTIN - France - SIREN 314208638
TIME AND DIAMONDS - 61 RUE CHARLES NODIER - 93500 - PANTIN - France
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2002 n°2224114 - Publication au BOPI 2002-07-02
Renouvellement sans limitation n°2008849 - Publication au BOPI 1993-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10
Inscription le 29 septembre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°68186 - Publication au BOPI 1992-09-29
Inscription le 2 mars 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°155657 - Publication au BOPI 1993-03-02
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2012 n°2514127 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographique optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, ( sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machine parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté courtellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêements) ornements et décoration pour arbres de Noêl. Montres mécaniques, quartz, affichage lcd, pendentifs, réveils, jeux électroniques radio, matériel pour horlogerie, cassettes briquets, calculatrices.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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